Marque enregistrée - Marque en vigueur

TAE
NORASIA SOURCING, SAS

Numéro de dépôt :
4213933
Date de dépôt :
30/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2025
TAE de NORASIA SOURCING

Présentation de la marque TAE

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORASIA SOURCING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORASIA SOURCING domicilié(e) 408 RUE ALBERT BAILLY - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 530 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE CATTELIN domicilié(e) 408 RUE ALBERT BAILLY - 59290 - WASQUEHAL - France.

La marque TAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAE arrivera à expiration en date du 30 septembre 2025.

NORASIA SOURCING a également déposé les autres marques suivantes : OHE... , in N out


NORASIA SOURCING, SAS - 408 RUE ALBERT BAILLY - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 438530842


M. PHILIPPE CATTELIN - 408 RUE ALBERT BAILLY - 59290 - WASQUEHAL - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.